Ordre du jour
[1] Ouverture de la session.
[2] Élection du Président.
[3] Adoption de l’ordre du jour.
[4] Débat général sur les questions liées à tous les aspects des travaux du Comité préparatoire.
[5] Déclarations d’organisations non gouvernementales.
[6] Préparation de l’examen du fonctionnement du Traité
[7] Organisation des travaux du Comité préparatoire :
[7a] Élection du bureau;
[7b] Dates et lieux des sessions suivantes;
[7c] Méthodes de travail :
[7] [c (i)] Decision-making;
[7] [c (ii)] Participation;
[7] [c (iii)] Langues de travail;
[7] [c (iv)] Comptes rendus et documents.
[8] Rapport sur les résultats de la session à la prochaine session du Comité préparatoire.
[9] Organisation de la Conférence d’examen de 2015 :
[9a] Dates et lieu;
[9b] Projet de règlement intérieur;
[9c] Élection du Président et des autres membres du bureau;
[9d] Nomination du Secrétaire général;
[9e] Ordre du jour provisoire;
[9f] Financement de la Conférence, y compris son comité préparatoire;
[9g] Documentation de base;
[9h] Document(s) final(s).
[10] Adoption du rapport final et des recommandations du Comité préparatoire destinés à la Conférence.
[11] Questions diverses.